NF DTU 24.1 de septembre 2020 : conduits de fumée et appareils de type B au gaz

Commander « le DTU 24.1 » revient à commander quatre documents. Le texte de fumisterie a changé de forme en septembre 2020.

Les règles générales occupent la partie P1-1-1, sur 123 pages. Les appareils raccordés dits de type B utilisant des combustibles gazeux ont leur propre partie P1-1-2, sur 38. Restent les critères de choix des matériaux, en P1-2, et le cahier des clauses spéciales, en P2.

Avant cela, tout tenait dans deux cahiers de février 2006, P1 et P2, retouchés par un amendement A1 en décembre 2011 puis un A2 en décembre 2012. La parution des nouvelles parties les a tous annulés. Cinq documents d’un coup.

Le calendrier de cette révision mérite un mot. L’enquête publique s’est close le 17 mai 2017. Norm’Info date la publication de la partie P1-1-1 du 2 octobre 2020, l’homologation par le directeur général de l’AFNOR étant intervenue en août. Trois ans et quatre mois séparent la fin de la consultation de la mise en vente du texte.

Les quatre parties sont aujourd’hui en réexamen systématique, la procédure qui aboutit à confirmer, réviser ou annuler une norme.

Pourquoi le gaz de type B a été sorti des règles générales

Un appareil de type B est un appareil raccordé dont le circuit de combustion n’est pas étanche : il prélève l’air comburant dans le local où il se trouve et rejette ses produits de combustion dans un conduit. Chaudière murale ancienne génération, chauffe-eau non ventouse. Le type C, lui, est étanche, et son évacuation relève de la partie 4 du NF DTU 61.1 plutôt que de la fumisterie.

Quatre régimes de fonctionnement du système d’évacuation en habitation entrent dans la partie P1-1-2 : le tirage naturel, la pression, l’extraction mécanique basse pression et l’extraction stato-mécanique. Ce dernier terme désigne un extracteur statique auquel on a ajouté un dispositif utilisant une source d’énergie autre que le vent. Les conduits collectifs entrent dans ce périmètre dès lors qu’ils fonctionnent en tirage naturel ou en extraction mécanique basse pression.

Trente-huit pages contre cent vingt-trois : le rapport dit quelque chose du découpage retenu. Rien n’y rejoue les règles générales. Le texte gaz en dévie là où le combustible gazeux impose autre chose, condensats et températures de fumées en tête.

L’installation en VMC gaz sort du champ

Un appareil de type B raccordé à une ventilation mécanique contrôlée gaz ne relève pas du NF DTU 24.1. Il relève de la partie P1-1-3 du NF DTU 68.3, dix-sept pages publiées en juin 2013, qui portent les règles de calcul, de dimensionnement et de mise en œuvre de ces installations. Ce texte a remplacé les NF P50-411-1 et NF P50-411-2 de mai 1993 ainsi que la XP P50-410 de juillet 1995. Il figure lui aussi en réexamen.

Sur un immeuble collectif équipé en VMC gaz, le fumiste et le ventiliste interviennent donc sur le même appareil sans partager le même référentiel. Le mode d’extraction, et non la nature de l’appareil, décide lequel des deux textes s’applique. C’est l’une des articulations les moins bien lues de la norme VMC, et elle ne se tranche pas sur le chantier. Elle se tranche quand le lot est écrit.

La distance de sécurité ne se lit plus dans un chiffre

L’ancien réflexe des 16 cm entre le conduit et tout matériau combustible a disparu du texte. La version de 2020 fait dépendre la distance de sécurité de deux caractéristiques du conduit lui-même : la résistance thermique Ru de sa paroi et sa classe de température T. Deux conduits posés dans le même volume, autour du même appareil, appellent ainsi deux distances différentes si leur constitution diffère.

La conséquence est administrative autant que technique. La valeur ne se retient pas de tête, elle se relève sur la plaque signalétique et sur la notice de pose du fabricant, deux documents que la partie P1-1-1 traite explicitement.

Les conduits plastiques ont enfin un référentiel

Les systèmes de conduits en matériau plastique vivaient sous Documents Techniques d’Application. Ces DTA ont été annulés en mai 2018, ouvrant deux ans et quatre mois de vide documentaire sur des produits pourtant courants en évacuation de chaudière à condensation. La partie P1-1-1 de septembre 2020 les fait entrer dans le traditionnel, ce qui déplace leur régime d’assurance : ce qui relevait d’une évaluation produit relève désormais du NF DTU, donc de la technique courante.

L’âtrerie, elle, est restée en 2006

Le NF DTU 24.2 encadre les âtres, les foyers ouverts et les inserts. Sa partie P1-1 a été homologuée par décision du directeur général de l’AFNOR le 20 novembre 2006, pour prendre effet le 20 décembre suivant. Un amendement A1 de décembre 2011 a modifié six paragraphes (5.1.1, 5.5.2, 6.3.3, 6.6.1.5, 6.7.1 et 6.8.2) et ajouté une bibliographie. Neuf pages en P1-2, jamais amendées.

Une révision est engagée, et son intitulé dit le retard pris : le projet s’appelle « Travaux d’âtrerie, poêlerie et d’installation d’appareils indépendants bois ». Le poêle indépendant n’apparaît pas dans le titre du texte en vigueur. L’enquête publique s’est close le 31 octobre 2023 et la publication était annoncée pour le 15 septembre 2024. Celui de décembre 2006 s’applique toujours.

Ce qui commence après la réception

Le conduit posé selon le NF DTU 24.1 entre ensuite dans un régime d’entretien qui ne doit rien à la norme. Le décret n° 2023-641 du 20 juillet 2023, en vigueur depuis le 1er octobre 2023, impose un ramonage du conduit de fumée et des tuyaux de raccordement au moins tous les douze mois, par action mécanique directe sur la paroi intérieure, et interdit l’usage du feu ou d’explosifs pour l’opération. Le même décret fixe l’entretien de l’appareil à douze mois au plus, le premier devant intervenir dans les douze mois qui suivent une installation neuve ou un remplacement.

Il ajoute une obligation de conseil à la charge de celui qui entretient ou ramone. Ce que le fumiste porte sur son attestation n’est donc plus seulement la trace d’un passage.